Mentions legales

Le site Agenda Ableiges est edite par : Nom : Freddy Lobry Statut : Personne physique - projet benevole a but non lucratif Commune : Ableiges (95450), Val-d'Oise, France Ce site est un outil communautaire mis a disposition des habitants et des associations d'Ableiges. Il n'a aucune vocation commerciale.

Le site est heberge par : Netlify Inc. 512 2nd Street, Suite 200 San Francisco, CA 94107, USA Site : www.netlify.com Les donnees (base de donnees, authentification, stockage) sont gerees par : Supabase Inc. 970 Toa Payoh North, #07-04 Singapour 318992 Site : www.supabase.com

Conformement au Reglement General sur la Protection des Donnees (RGPD) et a la loi n78-17 du 6 janvier 1978 relative a l'informatique, aux fichiers et aux libertes, vous disposez de droits sur vos donnees personnelles (acces, rectification, effacement, portabilite, opposition, limitation). Pour exercer vos droits ou pour toute question relative a vos donnees personnelles, vous pouvez : - Utiliser la fonction "Mon compte" disponible sur le site apres connexion. - Nous contacter par e-mail (voir section Contact ci-dessous). Pour plus de details, consultez notre politique de confidentialite. Autorite de controle : CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertes) 3 Place de Fontenoy, TSA 80715 75334 Paris Cedex 07 www.cnil.fr

La structure, le design, le code source et les elements graphiques du site sont la propriete de l'editeur et sont proteges par les lois sur la propriete intellectuelle. Les photos publiees sur le site sont la propriete de leurs auteurs respectifs. En envoyant une photo sur le site, l'utilisateur accorde une licence non exclusive d'utilisation a des fins d'affichage dans le cadre des evenements d'Ableiges. L'auteur conserve la pleine propriete de ses photos et peut demander leur suppression a tout moment. Toute reproduction ou utilisation non autorisee des contenus du site est interdite.

Pour toute question, demande ou reclamation concernant le site, vous pouvez contacter l'editeur : Par e-mail : lefreddy95@hotmail.com Nous nous engageons a repondre a toute demande dans un delai de 30 jours, conformement aux exigences du RGPD.

Le present site et ses mentions legales sont regis par le droit francais. En cas de litige, et apres tentative de resolution amiable, les tribunaux francais seront seuls competents.